Déposée le 15 juin 2001 par monsieur SABIN Pierre et monsieur LABBÉ Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Les déposants sont monsieur SABIN Pierre domicilié(e) 58, boulevard de l'Yser, 76000 ROUEN - France et monsieur LABBÉ Daniel domicilié(e) 9, rue Pemagnie, 14000 CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque BAMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur SABIN Pierre - 58, boulevard de l'Yser, 76000 ROUEN - France
Monsieur LABBÉ Daniel - 9, rue Pemagnie, 14000 CAEN - France
CABINET DEGRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Outils et intruments à main entraînés manuellement. Appareils et intruments chirugicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; coutellerie chirurgicale ; implants ; mallettes spéciales pour intruments médicaux, trousses de chirurgiens ou de médecins.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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